SOLUPROCESS ("SOLUPROCESS") met à votre disposition sur ce site Web
(le "Site") des informations et des documents soumis aux termes et
conditions présentés dans ce document (les "Conditions
d'utilisation"). En accédant à ce Site, vous en acceptez les
Conditions d'utilisation. SOLUPROCESS se réserve le droit de
modifier les Conditions d'utilisation de temps à autre, à sa seule
discrétion. Votre utilisation du Site sera soumise à la version la
plus récente des Conditions d'utilisation postée sur le Site au
moment de cette utilisation. De plus, lors de l'utilisation de
Matériaux particuliers sur ce Site, vous serez soumis aux
éventuelles directives ou règles postées sur le Site et applicables
à ces Matériaux, pouvant contenir des termes et conditions qui
s'ajoutent aux Conditions d'utilisation. Toutes ces directives ou
règles sont ci-après inclues par référence dans les Conditions
d'utilisation. Le non-respect de l'une ou l'autre des Conditions
d'utilisation met automatiquement fin à votre autorisation
d'utiliser ce Site et vous devez alors détruire immédiatement tous
Matériaux téléchargés ou imprimés à partir du Site.
DROITS D'AUTEUR ET LICENCE LIMITEE
Les Matériaux de ce Site sont protégés par les lois sur les droits
d'auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute utilisation
non-autorisée des Matériaux de ce Site peut constituer une violation
de ces lois. Sauf indication expresse dans le présent document,
SOLUPROCESS et ses fournisseurs ne vous accordent aucun droit
express ou tacite sur des brevets, droits d'auteurs, marques ou
secrets commerciaux relatifs à ces Matériaux.
Sauf disposition explicite dans le présent document, aucune partie
des informations et documents du Site ne peut être reproduite sous
quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans
l'autorisation écrite préalable de SOLUPROCESS.
Utilisation des informations du Site. Sauf indication contraire à
tout autre endroit sur le Site, vous êtes autorisé à consulter,
télécharger et imprimer les documents et informations disponibles
sur ce Site aux conditions suivantes :
ß Les documents ne peuvent être utilisés qu'à titre personnel, pour
information, en interne et dans un but non lucratif. ß Les documents
et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce
soit. ß Les documents et informations du Site ne peuvent être
diffusés. ß Vous ne devez en aucun cas supprimer les droits d'auteur
et autres indications de propriété que contiennent les documents et
informations. ß SOLUPROCESS se réserve le droit de supprimer
l'autorisation de consulter, télécharger et imprimer les documents
et informations du Site à tout moment. Tout usage des droits
susmentionnés doit cesser immédiatement sur avis écrit d'SOLUPROCESS.
ß Les droits qui vous sont accordés constituent une licence et non
un transfert de propriété.
Les droits ci-dessus mentionnés concernant la consultation, le
téléchargement et l'impression des documents et informations
proposés sur le Site ne s'appliquent pas à la conception ou la mise
en pages du Site. Les éléments de ce Site sont protégés par la loi
sur la présentation des articles commerciaux et d'autres lois ; ils
ne peuvent être ni copiés ni imités, que ce soit en totalité ou en
partie.
GARANTIES ET EXCLUSIONS
SAUF INDICATION CONTRAIRE EXPRESSE DANS UN ACCORD ECRIT ENTRE VOUS
ET SOLUPROCESS, OU EN VERTU DE LA LOI EN VIGUEUR, TOUS LES MATERIAUX
DU SITE SONT FOURNIS "TEL QUE", SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU
TACITE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES TACITES DE
POSSIBILITE DE COMMERCIALISATION OU D'APTITUDE A UN BUT QUELCONQUE,
OU LA GARANTIE DE NON-VIOLATION. SANS SE LIMITER A CE QUI PRECEDE,SOLUPROCESS
NE GARANTIT EN AUCUNE MANIERE QUE (I) LES MATERIAUX REPONDRONT A VOS
EXIGENCES, (II) QUE LES MATERIAUX SERONT DISPONIBLES SANS
INTERRUPTION, OPPORTUNS, SURS OU SANS ERREUR, (III) QUE LES
RESULTATS OBTENUS PAR L'UTILISATION DES MATERIAUX SERONT EFFICACES,
EXACTS ET FIABLES, (IV) QUE LA QUALITE DES INFORMATIONS OBTENUES SUR
LE SITE REPONDRA A VOS ATTENTES.
CE SITE PEUT CONTENIR DES ERREURS TECHNIQUES OU AUTRES, DES
INEXACTITUDES OU DES FAUTES DE FRAPPE. SOLUPROCESS PEUT APPORTER DES
MODIFICATIONS AUX MATERIAUX DU SITE, Y COMPRIS AUX TARIFS OU
DESCRIPTIONS DE TOUS LES PRODUITS, A TOUT MOMENT ET SANS AVIS
PREALABLE. LES MATERIAUX DU SITE PEUVENT NE PAS ETRE A JOUR ET
SOLUPROCESS NE S'ENGAGE EN AUCUNE MANIERE A METTRE A JOUR CES
MATERIAUX.
SOLUPROCESS NE PEUT ETRE TENU POUR RESPONSABLE DES ERREURS OU
OMISSIONS APPARAISSANT DANS LES INFORMATIONS ET/OU MATERIAUX
MENTIONNES SUR LE SITE OU LIES AU SITE. LES REFERENCES A D'AUTRES
SOCIETES, LEURS SERVICES ET LEURS PRODUITS SONT PRESENTEES "TELLES
QUE" SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU TACITE.
EN AUCUN CAS SOLUPROCESS ET SES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES
A VOTRE EGARD OU CELUI DE TIERS DE TOUS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS,
ACCESSOIRES OU SPECIAUX, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, CEUX RESULTANT
DE PERTE D'UTILISATION, DE DONNEES OU DE PROFIT, MEME SI SOLUPROCESS
A ETE AVISE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES, NI CEUX RESULTANT
DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE L'UTILISATION DU SITE OU TOUT AUTRE
SITE MENTIONNE OU LIE A CE SITE. CERTAINS PAYS ET JURIDICTIONS N'AUTORISANT
PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES RESPONSABILITES POUR LES
DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, LES LIMITATIONS CI-DESSUS NE S'APPLIQUENT
PEUT-ETRE PAS A VOTRE CAS.
LE TELECHARGEMENT OU AUTRE ACQUISITION DE TOUS MATERIAUX VIA LE SITE
EST EFFECTUE A VOTRE PROPRE DISCRETION ET VOS PROPRES RISQUES, ET
VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LE SEUL REPONSABLE DE TOUT DOMMAGE SUR VOTRE
SYSTEME INFORMATIQUE OU DE TOUTE PERTE DE DONNES PROVOQUE PAR LE
TELECHARGEMENT OU L'ACQUISITION DE CES MATERIAUX. AUCUN AVIS OU
INFORMATION ORAL OU ECRIT FOURNI PAR SOLUPROCESS OU OBTENU SUR LE
SITE NE CONSTITUE UNE GARANTIE SI ELLE N'EST PAS EXPRESSEMENT
DEFINIE DANS LES CONDITIONS D'UTILISATION.
Ce Site contient des liens vers les sites Web de tiers qui ne sont
pas contrôlés par SOLUPROCESS. SOLUPROCESS n'est en rien responsable
d'autres sites Web auxquels vous pourriez accéder depuis son propre
Site. Lorsque vous accédez à un autre site Web que celui d'SOLUPROCESS,
vous le faites à vos propres risques et SOLUPROCESS n'est pas
responsable de l'exactitude ou de la fiabilité des informations,
données, opinions, conseils ou déclarations présentés sur cet autre
site, ni de la qualité des produits ou services qui y sont proposés.
SOLUPROCESS ne fournit ces liens qu'à des fins pratiques, et
l'existence de ces liens n'implique en aucune manière qu'SOLUPROCESS
porte ou accepte la responsabilité quant au contenu ou aux
utilisations de ces sites Web.
Ce Site est ouvert à tous les pays du monde et peut contenir des
références à des produits, services et programmes SOLUPROCESS qui
n'ont pas été annoncés dans votre pays. Ces références ne signifient
pas nécessairement que SOLUPROCESS a l'intention d'annoncer ces
produits, services ou programmes dans votre pays.
INFORMATIONS CONFIDENTIELLES
Veuillez noter que SOLUPROCESS ne souhaite recevoir de votre part
aucune information confidentielle ou propriétaire sur son Site.
Toutes les informations non-personnelles envoyées à SOLUPROCESS sont
considérées comme n'étant PAS confidentielles. En communiquant à
SOLUPROCESS des informations ou documents non-personnels, vous
autorisez SOLUPROCESS de manière non-restrictive et irrévocable à
utiliser, reproduire, afficher, traiter, modifier, transmettre et
diffuser ces informations et matériaux. Vous autorisez également
SOLUPROCESS à exploiter les idées, concepts, savoir-faire ou
techniques envoyés à une fin quelconque. Cependant, nous ne
donnerons pas votre nom et ne révèlerons pas que vous nous avez
transmis des matériaux ou autres informations sauf si (a) vous nous
autorisez à le faire, (b) nous vous avisons que les matériaux ou
autres informations transmis à une partie spécifique du Site seront
publiés ou utilisés avec votre nom, ou si (c) nous sommes tenus de
le faire par la loi. Pour en savoir plus sur la protection de vos
informations personnelles, telles que vos noms et adresse, veuillez
consulter la page Protection de la vie privée en ligne.
INDEMNITES
Vous acceptez d'indemniser SOLUPROCESS et ses filiales,
responsables, agents, partenaires et salariés, pour toute
réclamation ou exigence, y compris les honoraires raisonnables
d'avocats, de la part de tiers concernant un contenu que vous
envoyez ou postez ou transmettez via le Site, ou pour votre
utilisation du Site, votre connexion sur le Site, le non-respect des
Conditions d'utilisation, ou la violation des droits d'autrui ou
d'autres entités.
LOIS APPLICABLES ET DISPOSITIONS GENERALES
Ce Site (sites liés exclus) est géré par les bureaux de SOLUPROCESS
en France. En y accédant, vous et SOLUPROCESS acceptez que toutes
les questions relatives à votre accès au Site et à son utilisation
soient régies par les statuts et les lois françaises. Tous les
litiges portant sur ou relatifs aux Conditions d'utilisation seront
jugés par le "Tribunal de Commerce d'Aix en Provence", 13 Cours
Mirabeau 13100 AIX EN PROVENCE - France, et SOLUPROCESS garde le
droit de vous poursuivre en justice devant le tribunal qui aurait
juridiction en l'absence de cette clause. SOLUPROCESS ne discute pas
le fait que les Matériaux de ce Site soient disponibles dans
d'autres endroits, et il est interdit d'y accéder depuis d'autres
territoires où leurs contenus sont illégaux. Ceux qui choisissent
d'accéder au Site depuis d'autres endroits le font de leur propre
initiative, et il leur incombe de rester dans la légalité locale.
MARQUES
Les marques, logos et marques de services ("Marques") qui
apparaissent sur ce Site sont la propriété de SOLUPROCESS, ou de
tiers. Il est interdit d'utiliser ces Marques sans l'autorisation
écrite préalable de SOLUPROCESS, ou des tiers propriétaires des
marques. SOLUPROCESS et le logo SOLUPROCESS sont des marques de
SOLUPROCESS.
policy@soluprocess.com